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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEMERIA à Capital Variable
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BOSSARD CONSULTANTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOSSARD CONSULTANTS
HEMERIA Société par Actions Simplifiée à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3450262
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2016
BOSSARD CONSULTANTS de HEMERIA à Capital Variable

Présentation de la marque BOSSARD CONSULTANTS

Déposée le 13 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEMERIA à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOSSARD CONSULTANTS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEMERIA à Capital Variable domicilié(e) 20 R BRUNEL,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 792 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSSARD CONSULTANTS est expirée depuis le 13 septembre 2016.

HEMERIA à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : BOSSARD CONSULTANTS , BOSSARD CONSULTANTS


HEMERIA Société par Actions Simplifiée à Capital Variable - 20 R BRUNEL,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 443792783


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540898 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540897 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Inscription le 24 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540896 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

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